IRSST - Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

Le 14 mars 2024, selon le Décret 280-2024 publié dans la Gazette officielle du Québec le 28 février 2024, les valeurs d’exposition admissibles (VEA) et les annotations de plusieurs substances chimiques inscrites à l’annexe 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST, RLRQ, c. S-2.1, r. 13) ont été modifiées. Ces changements réglementaires n’ont pas encore été intégrés aux Fiches des substances du Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail Une mise à jour est en cours et sera disponible prochainement. Par conséquent, l'information contenue dans les fiches des substances qui ont été modifiées ou ajoutées dans le Décret 280-2024 est partiellement inexacte ou incomplète pour les substances touchées par les changements du 14 mars 2024. Les substances concernées et les changements réglementaires associés peuvent être consultés dans le Décret 280-2024. De plus, les noms des substances et leurs CAS, si applicable, sont mentionnés dans les quatre tableaux plus bas.

Il est important de noter qu’au-delà des mises en garde spécifiées dans cet infoLABO, notre service à la clientèle et l’ensemble de notre équipe des laboratoires sont en mesure de vous accompagner et de répondre adéquatement à cette évolution réglementaire dès sa mise en vigueur.

Pour obtenir de l’information complémentaire sur le prélèvement et l’analyse de ces substances, veuillez contacter le service à la clientèle des laboratoires de l’IRSST au [email protected].

Tableau 1 : Substances ajoutées dont la mise en vigueur est le 14 mars 2024 et non présentes actuellement aux fiches des substances du Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail

Substance

[#CAS]

Acétamide

[60-35-5]

Anhydride méthyl tétrahydrophtalique (isomères)

[3425-89-6;5333-84-6; 11070-44-3; 19438-63-2;19438-64-3; 26590-20-5; 42498-58-8]

Bendiocarb

[22781-23-3]

Cyanazine

[21725-46-2]

Éther monoéthylique du propylène-1,2 glycol

[1569-02-4]

Hexaméthylène tétramine

[100-97-0]

Hexazinone

[51235-04-2]

Hydroperoxyde de tert-butyle

[75-91-2]

Isobutane

[75-28-5]

Métacrylate d'allyle

[96-05-9]

Monométhylformamide

[123-39-7]

Titane (IV), chlorure de (exprimée en chlorure d'hydrogène)

[7550-45-0]

Trifluorure de bore, esters de

[109-63-7; 353-42-4]

Tableau 2 : Substances modifiées dont la mise en vigueur est le 14 mars 2024, l’information aux fiches des substances du Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail est partiellement inexacte ou incomplète

Substance

[#CAS]

Acétate d'hexyle secondaire

[108-84-9]

Acétate d'isopropyle 

[108-21-4] 

Acétate de propyle normal 

[109-60-4] 

Alcool butylique normal

[71-36-3]

Alcool furfurylique

[98-00-0]

Alcool méthylamylique

[108-11-2]

Anhydride phtalique

[85-44-9]

Bois de cèdre rouge western, poussières de

 

Cadmium élémentaire et composés (exprimés en Cd)

[7440-43-9]

Calcium, silicate de (synthétique) 

[1344-95-2] 

Chlordane

[57-74-9]

Chlore

[7782-50-5]

Chlore, dioxyde de

[10049-04-4]

β-Chloroprène

[126-99-8]

Chlorure de chromyle 

[14977-61-8] 

Chromate (traitement de minerai de chromite) (exprimée en Cr) 

 

Chromate de calcium (exprimée en Cr) 

[13765-19-0] 

Chromate de plomb (exprimée en Cr) 

[7758-97-6] 

Chromates de zinc (exprimée en Cr) 

[13530-65-9] [11103-86-9] [37300-23-5] 

Chrome VI, composés inorganiques hydroinsolubles (exprimée en Cr) 

 

Chrome, métal

[7440-47-3]

Cobalt élémentaire et composés inorganiques (exprimée en Co) 

[7440-48-4] 

Colophane, produit de décomposition thermique de baguettes de soudure à âme de 

[8050-09-7] 

Cumène

[98-82-8]

Cyanure d'hydrogène (exprimée en CN)

[74-90-8]

Cyanures (exprimée en CN)

[143-33-9; 151-50-8;592-01-8]

Cyclohexanone

[108-94-1]

Cyclopentadiène 

[542-92-7] 

Dichloro-3,3'diamino-4,4' diphénylméthane

[101-14-4]

Dicyclopentadiène 

[77-73-6] 

Diisocyanate de toluène (TDI) (mélange d'isomères) 

[26471-62-5] 

N,N-Diméthylacétamide

[127-19-5]

N,N-Diméthylformamide

[68-12-2]

Dinitrobenzène (tous les isomères)

[99-65-0; 100-25-4; 528-29-0; 25154-54-5]

Dinitro-ortho-crésol

[534-52-1]

Étain  

[7440-31-5] 

Étain Composés organiques (exprimée en Sn) 

 

Étain Métal 

 

Étain, Oxyde et composés inorganiques (sauf   SnH4) (exprimée en Sn) 

 

Éthane

[74-84-0]

Éther monométhylique de l'éthylène glycol

[109-86-4]

Éther monométhylique de propylène glycol

[107-98-2]

Fibres minérales vitreuses artificielles — Fibre de verre en filament continu

 

Fluor 

[7782-41-4] 

Fluorure d'hydrogène (exprimée en F)

[7664-39-3]

Formamide

[75-12-7]

Furfural

[98-01-1]

Iode

[7553-56-2]

Isopropylamine

[75-31-0]

Manganèse — Fumées, poussières et composés (exprimée en Mn)  

[7439-96-5] 

Manganèse, tétroxyde de 

 [1317-35-7] 

Méthyl propyl cétone

[107-87-9]

Mica

[12001-26-2]

Nitrapyrine

[1929-82-4]

Nitrométhane

[75-52-5]

Pentachloronaphtalène

[1321-64-8]

Perchloryle, fluorure de

[7616-94-6]

Pétrole, gaz liquifié de (L.P.G.)

[68476-85-7]

Phosphine

[7803-51-2]

Poussières charbonneuses (moins que 5 % de silice cristalline) 

[53570-85-7] 

Poussières charbonneuses (plus que 5 % de silice cristalline) 

 

Poussières non classifiées autrement (PNCA)

 

Propane

[74-98-6]

Silice amorphe, fondue 

[60676-86-0] 

Silice amorphe, fumées de 

[69012-64-2] 

Silice amorphe, gel

[63231-67-4 (112926-00-8)]

Silice amorphe, précipité

[1343-98-2]

Silice amorphe, terre diatomée (non calcinée)

[61790-53-2]

Stéarates

[57-11-4; 557-04-0; 557-05-1; 822-16-2]

Sulfométuron de méthyle

[74222-97-2]

Tétrabromo-1,1,2,2 éthane (Tétrabromure d'acétylène)

[79-27-6]

Tétraméthylsuccinonitrile

[3333-52-6]

Toluène

[108-88-3]

Trichloroéthylène

[79-01-6]

Trinitro-2,4,6 toluène (TNT)

[118-96-7]

Tungstène (exprimée en W)  

[7440-33-7]

Tungstène (exprimée en W) Composés insolubles

 

Tungstène (exprimée en W) Composés solubles

 

Tableau 3 : Substances présentes dans le décret avec une mise en application le 1er mars 2026. L’information présente actuellement aux fiches des substances du Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail est exacte et complète.

Substance

[#CAS]

Asphalte, fumées d'(pétrole) 

[8052-42-4] 

Chrome VI, composés inorganiques hydrosolubles (exprimée en Cr) 

 

Tableau 4 : Substances ajoutées dont la mise en vigueur est le 1er mars 2026 et non présentes actuellement aux fiches des substances du Guide d'échantillonnage des contaminants de l'air en milieu de travail. Ces substances non réglementées actuellement seront ajoutées aux fiches dès que possible.

Substance

[#CAS]

Cadmium élémentaire et composés 
(exprimée en Cd), (respirable)
 [7440-43-9]

Cyano-2 acrylate d'éthyle

[7085-85-0]

Éther de diéthylène glycol monobutylique

[112-34-5]

Mélanie Huard, M. Sc. chimiste
Direction des laboratoires
IRSST

Recevez l'InfoLABO dans votre courriel

Recevez les communications de la Direction des laboratoires directement dans votre courriel.

Je m'inscris