OSTÉOARTHROSE DU GENOU
Appel de propositions L’IRSST et le REPAR/FRSQ lancent un appel de propositions visant à soutenir la réalisation d’un bilan de connaissances portant sur l’ostéoarthrose du genou chez les travailleurs (hommes et femmes) de 15 à 65 ans.
(Des dates de tombée pour l'automne 2010 seront affichées sous peu.)
Introduction Chef de file de la recherche en santé et en sécurité du travail au Québec, l'Institut se distingue des organismes de recherche voués exclusivement à l'avancement des connaissances scientifiques par :
Des priorités de recherche qui découlent de l'analyse des besoins de ses clients et partenaires, c'est-à-dire la Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec (CSST), son réseau et le milieu du travail;
L'arrimage des activités aux actions de la CSST et de son réseau;
La collaboration avec le milieu du travail et ses partenaires pour la réalisation de la majorité des recherches;
L'accent mis sur le transfert des connaissances, la diffusion des résultats de recherche dans le milieu du travail et leur potentiel d'appropriation par les utilisateurs, avec l'aide de partenaires et de relayeurs.
Les conseillers en valorisation de l’Institut peuvent apporter un soutien aux chercheurs dans leur démarche avec les partenaires des milieux.
Types de subventions
L'IRSST verse chaque année 3.4 millions de dollars pour la réalisation, par des chercheurs externes, de projets et d'activités de recherche. Le financement est accordé par projet ou activité, et assorti de mécanismes de suivi qui favorisent une interaction avec l’IRSST.
L'IRSST offre trois programmes de subvention :
Le Programme de subvention de recherche par concours (anciennement « recherche subventionnée ») s'adresse aux chercheurs qui souhaitent prendre l'initiative d'un projet de recherche en santé et en sécurité du travail. Les travaux peuvent consister en études, analyses, conception ou développement effectués selon une démarche scientifique, et susceptibles de contribuer à l’avancement des connaissances.
Le Programme de subvention de recherche concertée couvre le même type de travaux que le Programme de subvention de recherche par concours. Il s'en distingue par le fait que ces travaux sont définis en interaction avec l'IRSST et s’inscrivent dans les thématiques prioritaires annoncées.
Le Programme de subvention d'activité concertée consiste, de façon générale, en travaux définis en interaction avec l'IRSST, dont le coût et la durée sont plus limités que dans le cas d'un projet de recherche. Il s'agit majoritairement de travaux qui s’inscrivent dans le cadre de thématiques prioritaires de l’Institut et qui sont réalisés en amont ou en aval d'un projet de recherche. Ces travaux peuvent notamment prendre la forme de bilans de connaissances, d'études préliminaires, exploratoires ou de faisabilité, d'analyses statistiques ou d'expertise mettant en application une méthodologie déjà éprouvée ainsi que de valorisation d'une technique, d'une démarche ou d'un produit découlant d'un projet subventionné par l'IRSST.
Des programmes spéciaux peuvent être annoncés en cours d'année. Ils résultent d'ententes spécifiques au moyen desquelles l'IRSST et certains autres organismes scientifiques (organismes subventionnaires, instituts de recherche, réseaux structurés de chercheurs, etc.) s'associent et s'engagent conjointement à offrir des programmes de subventions de recherche destinés à développer des secteurs particuliers de la recherche en santé et en sécurité du travail.
Pour toute question concernant les programmes ou la préparation d’une demande de subvention, les chercheurs peuvent s’adresser aux conseillères en gestion de la recherche.
Thématiques prioritaires Les demandes de subvention doivent préférablement s'inscrire dans l'un des sept champs de recherche de l'Institut. Certaines thématiques à l'intérieur des champs sont suggérées, particulièrement en ce qui concerne les subventions de recherche concertée. Les chercheurs peuvent communiquer avec le responsable de champ de recherche concerné pour plus d'information.
Admissibilité Tout chercheur en mesure d'apporter une contribution scientifique à la santé et à la sécurité des travailleurs québécois peut présenter une demande de fonds. L'IRSST souhaite particulièrement recevoir des propositions de scientifiques détenant un doctorat ou l'équivalent. La personne qui signe la demande à titre de responsable du projet doit résider au Québec ou être rattachée à une institution québécoise.
Les étudiants qui sont inscrits à un programme d’études dans une université ne sont pas admissibles.
Modalités de financement Le montant des subventions est établi selon les règles généralement appliquées par les organismes subventionnaires.
Les modalités de financement s’appliquent aux projets et aux activités de recherche. Le terme « projet » est utilisé uniquement dans le but de ne pas alourdir la lecture.
Dépenses admissibles. Les frais indirects de la recherche ne sont pas acceptés. Le salaire des assistants, les allocations pour les étudiants et le coût de certains équipements sont couverts, ainsi que certains déplacements. Par contre, les chercheurs déjà rémunérés par une institution ne peuvent réclamer de salaire dans le cadre du projet. L'IRSST se réserve le droit d'assujettir l'octroi de subventions à certaines conditions relatives soit à la propriété des équipements financés, soit à la propriété des données, des résultats, des procédés et des inventions. Ces conditions font, le cas échéant, l'objet d'ententes spécifiques. Les différents guides de rédaction des formulaires (lettre d'intention, protocole et devis d'activité) donnent des précisions additionnelles sur les dépenses admissibles. Veuillez vous y référer.
Versements. Selon la durée du projet et l'importance du budget, les versements peuvent être effectués selon différentes modalités. En général, le premier versement est fait au début du projet, et les autres sur approbation des rapports d'étape, s'il y a lieu. Le paiement final est effectué sur approbation du rapport final par l'IRSST, après avoir été évalué par des pairs.
Date limite d'utilisation des fonds. L'utilisation des fonds de recherche accordés pour les activités telles la correction du rapport final, la présentation des résultats dans des congrès ou colloques et les rencontres avec les relayeurs et partenaires de l'étude, est autorisée jusqu'à six (6) mois après la date de dépôt du rapport final. Cette règle n'engage en rien l'Institut à effectuer le dernier versement qui est prévu à l'acceptation du rapport.
Solde non dépensé. À la fin de l'étude, tout solde non dépensé doit être retourné à l'IRSST dans les trois mois suivant la date limite d'utilisation des fonds.
Exigences en matière de rapports Toutes les recherches subventionnées doivent faire l’objet d’un rapport final, et selon la durée des travaux, de rapports d’étape. L’IRSST publie et distribue les rapports de recherche auprès de sa clientèle, en conformité avec sa Politique sur la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle À moins d'ententes spécifiques, les chercheurs conservent la propriété intellectuelle des travaux subventionnés par l'Institut ainsi que le droit de publication, avec l'obligation toutefois de mentionner la source de financement. Pour plus de précisions, consulter la Politique sur la propriété intellectuelle.
Brocure promotionnelle du programme Intitulée La clé de votre prochaine avancée scientifique, cette brochure présente les différents programmes de subventions de recherche disponibles à l'IRSST.
Pour les champs : Bruit et vibrations; Contexte de travail et SST; Équipements de protection; Sécurité des outils des machines et des procédés industriels Marie-France d'Amours, conseillère en gestion de la recherche et responsable du programme de bourses d'études supérieures
Pour les champs : Substances chimiques et agents biologiques; Troubles musculo-squelettiques; Réadaptation au travail Rodica Tcaciuc, conseillère en gestion de la recherche
