Résumé

De nombreuses conventions collectives au Québec contiennent des dispositions relatives à la santé et à la sécurité du travail. Cependant, le contenu de ces conventions et l’apport de ces dispositions à l’ensemble des moyens d’intervention utilisés dans le domaine demeurent peu connus.

Une revue de la littérature pertinente a permis de dresser une liste des principales dispositions relatives à la santé et à la sécurité du travail, et théoriquement susceptibles d'être incluses dans une convention collective. Au moyen de cette liste, on a conçu une grille pour l’analyse de 491 conventions des secteurs des mines et carrières, des forêts et de l’ensemble du secteur manufacturier.

Les conventions collectives étudiées ne traitent que de quelques questions en matière de SST, mais 90 % d’entre elles contiennent au moins une disposition à cet effet. Les clauses relatives à la santé et à la sécurité du travail sont plus fréquentes dans les conventions collectives négociées par les unités de négociation de grande taille, par les syndicats CSN et dans les secteurs d’activité où les lésions professionnelles se manifestent avec le plus de gravité.

Les chercheurs suggèrent d’étudier les mécanismes d’application des diverses dispositions relatives à la santé et à la sécurité du travail contenues dans les conventions et leur effet en milieu de travail. On a donné de la formation en milieu de travail. La méthode d’analyse a été utilisée dans le cours d’un projet plus vaste, touchant toutes les conventions collectives négociées au Québec, commandité par la CSST.