IRSST - Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

Fréquence de dérogation aux articles du Code de sécurité de la construction

Résumé

L’étude visait à déterminer la fréquence des dérogations au Code de sécurité de la construction afin d’axer la formation des travailleurs et des contremaîtres sur ces points névralgiques. À partir d’une liste détaillée fournie par la CSST, l’auteure a constitué une liste de quelque 17 000 dérogations enregistrées en un an, par section, sous-section et article du Code de sécurité. La démarche a été complétée par des rencontres avec des représentants du milieu de la construction.

Il ressort que certains articles spécifiques sont sujets à de fréquentes dérogations; ils ont notamment trait à la protection individuelle, aux installations électriques, à la tenue des lieux, aux garde-corps, aux échafaudages, ainsi qu’à l’équipement et aux échelles.

Informations complémentaires

Type : Projet
Numéro : 0084-0120
Statut : Terminé
Année de fin du projet : 1987
Équipe :
  • Roxanne Dugas (IRSST)