Ajustement d'une VEMP du RSST en fonction d'un horaire non conventionnel

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Ajustement d'une VEMP du RSST en fonction d'un horaire non conventionnel
Présentation de l’outil

Le 26 mars 2020, selon le Décret 159-2020 publié dans la Gazette officielle du Québec le 11 mars 2020, le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST, RLRQ, c. S-2.1, r. 13) est modifié à l'annexe 1.​ Le RSST s’est vu introduire de nouvelles substances et modifier les valeurs limites d’exposition (VEMP, VECD ou plafond) de certaines substances. Ces changements réglementaires n’ont pas encore été intégrés au présent utilitaire. De plus, les codes d’ajustement des nouvelles substances n’ont pas été déterminés. Une mise à jour est à prévoir éventuellement. Veuillez consulter le RSST avant de saisir des données dans l’utilitaire.

Cet utilitaire permet de calculer la valeur d'exposition moyenne ajustée en fonction d'un horaire non conventionnel. Les équations de correction sont basées sur le modèle OSHA.

Correction quotidienne = 8 h / Durée du quart de travail
Correction hebdomadaire = 40 h / Durée de la semaine de travail

Chacune des substances du RSST a son code d'ajustement :

  • Code 1A, 1B ou 1C : pas de correction
  • Code 2 : correction quotidienne
  • Code 3 : correction hebdomadaire
  • Code 4 : correction quotidienne ou hebdomadaire (la plus sévère)

Pour information : Guide d'ajustement des valeurs d'exposition admissibles (VEA) pour les horaires de travail non-conventionnels.

Comment utiliser l'outil

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