Politiques et procédures 

Politique d'éthique de la recherche avec des humains
La politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains est un moyen que se donnent l'IRSST et son personnel pour répondre de manière adéquate aux différents dilemmes ou préoccupations associés à la recherche avec des êtres humains. Le comité d'éthique de la recherche (CÉR), mis en place à l'IRSST, soutient cette démarche; il doit statuer sur la validité éthique des projets de recherche avec des êtres humains menés par des chercheurs  de l'IRSST.

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Politique sur la propriété intellectuelle
Devant la diversification et la complexité du monde de la recherche, l’IRSST doit se doter d’une politique en matière de propriété intellectuelle, incluant notamment les droits d’auteur et les brevets, qui corresponde aux nouvelles réalités. Cette politique s’avère d’autant plus nécessaire que l’IRSST est un organisme unique qui réalise, à l’interne, des projets de recherche menés par ses propres chercheurs, tout en subventionnant, à l’externe, des chercheurs provenant majoritairement du milieu universitaire. L’un des principaux enjeux de la présente politique est la reconnaissance juste et équitable des droits respectifs des chercheurs internes et externes et de leurs institutions.

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(Procédure) Modification importante à un projet ou une activité de recherche en cours
Le présent document ne dresse pas une liste exhaustive de toutes les modifications qui peuvent survenir en cours de route, mais retient les principales qui méritent d’être prises en considération et qui doivent faire l’objet d’un suivi particulier.

 Procédure de modification  (Téléchargez le document PDF)

(Procédure) Suspension ou annulation des travaux de recherche
Il arrive que des difficultés sérieuses surgissent en cours de projet. Celles-ci peuvent être suffisamment importantes pour remettre en question la poursuite des travaux. Le cas échéant, l’Institut doit prendre les mesures appropriées et statuer sur la suspension ou l’annulation définitive des travaux de recherche. La présente procédure établit les balises en matière de suspension ou d’annulation des travaux, et les règles à suivre.

 Procédure d'annulation  (Téléchargez le document PDF)

Politique d'édition des publications
Pour réaliser le volet de sa mission qui consiste à assurer la diffusion des connaissances et jouer un rôle de référence scientifique et d’expert, l’IRSST produit, entre autres, des contenus de diverses natures. Cette politique d’édition établit les principes en vertu desquels la production scientifique et technique peut donner lieu à une publication officielle de l’Institut. Il existe des directives et des modalités d’édition qui précisent les moyens appropriés pour uniformiser la présentation des publications et faciliter leur diffusion.

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