IRSST - Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

Politiques et procédures

Politique scientifique

Fondée sur les principes d’action de la mission de l’Institut, la politique scientifique établit le cadre général pour :

  • Définir les orientations et les programmations de recherche
  • Déterminer les priorités de recherche
  • Définir les moyens à mettre en œuvre pour accomplir la mission
  • Assurer la qualité scientifique des travaux.

Politique d'édition des publications

Pour réaliser le volet de sa mission qui consiste à assurer la diffusion des connaissances et jouer un rôle de référence scientifique et d’expert, l’IRSST produit, entre autres, des contenus de diverses natures. Cette politique d’édition établit les principes en vertu desquels la production scientifique et technique peut donner lieu à une publication officielle de l’Institut. Il existe des directives et des modalités d’édition qui précisent les moyens appropriés pour uniformiser la présentation des publications et faciliter leur diffusion.

Politique d'éthique de la recherche avec des humains

La politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains est un moyen que se donnent l'IRSST et son personnel pour répondre de manière adéquate aux différents dilemmes ou préoccupations associés à la recherche avec des êtres humains. Le comité d'éthique de la recherche (CÉR), mis en place à l'IRSST, soutient cette démarche; il doit statuer sur la validité éthique des projets de recherche avec des êtres humains menés par des chercheurs de l'IRSST.

Politique de l’IRSST sur l’intégrité

L’IRSST a adopté une Politique sur l’intégrité afin de souligner l’importance que revêt cette valeur  pour l’Institut. Cette politique s’inscrit dans un courant canadien et international qui vise à mieux encadrer les pratiques de recherche en matière d’intégrité et s’appuie en grande partie sur la Politique sur la conduite responsable en recherche, adoptée par les Fonds de recherche du Québec (FRQ).

Politique de libre accès à la littérature scientifique

Considérant que le libre accès à la littérature scientifique favorise une plus large diffusion des résultats de recherche en santé et en sécurité du travail (SST) auprès de la communauté des chercheurs et du monde du travail, l'IRSST encourage son personnel scientifique et tout chercheur dont il finance en tout ou en partie les travaux ou qui bénéficie de son programme de bourses à faire en sorte que les articles issus de ces travaux soient librement accessibles au plus tard un an après leur publication dans une revue savante.

Politique sur la propriété intellectuelle

Devant la diversification et la complexité du monde de la recherche, l’IRSST doit se doter d’une politique en matière de propriété intellectuelle, incluant notamment les droits d’auteur et les brevets, qui corresponde aux nouvelles réalités. Cette politique s’avère d’autant plus nécessaire que l’IRSST est un organisme unique qui réalise, à l’interne, des projets de recherche menés par ses propres chercheurs, tout en subventionnant, à l’externe, des chercheurs provenant majoritairement du milieu universitaire.

Modification importante à un projet ou une activité de recherche en cours

Le présent document ne dresse pas une liste exhaustive de toutes les modifications qui peuvent survenir en cours de route, mais retient les principales qui méritent d’être prises en considération et qui doivent faire l’objet d’un suivi particulier.

Suspension ou annulation des travaux de recherche

Il arrive que des difficultés sérieuses surgissent en cours de projet. Celles-ci peuvent être suffisamment importantes pour remettre en question la poursuite des travaux. Le cas échéant, l’Institut doit prendre les mesures appropriées et statuer sur la suspension ou l’annulation définitive des travaux de recherche. La présente procédure établit les balises en matière de suspension ou d’annulation des travaux, et les règles à suivre.