Based on the action principles of the IRSST's mission, the scientific policy establishes the general framework for:
- Defining the research orientations and programs;
- Determining the research priorities;
- Defining the means to be implemented to accomplish the mission;
- Ensuring the scientific quality of the work.
Scientific Policy (PDF document) 
Scientific politic
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Ethics Policy for Research Involving Humans
The Ethics Policy for Research Involving Humans is a means adopted by the IRSST and its personnel to appropriately address the different dilemmas or concerns associated with research involving humans. The IRSST's Research Ethics Committee supports this process; it must decide on the ethical validity of research projects involving humans carried out by IRSST researchers.
Ethics policy (PDF document)
Politique sur la propriété intellectuelle (Available in French only)
Devant la diversification et la complexité du monde de la recherche, l&rsquoIRSST doit se doter d&rsquoune politique en matière de propriété intellectuelle, incluant notamment les droits d&rsquoauteur et les brevets, qui corresponde aux nouvelles réalités. Cette politique s&rsquoavère d&rsquoautant plus nécessaire que l&rsquoIRSST est un organisme unique qui réalise, à l&rsquointerne, des projets de recherche menés par ses propres chercheurs, tout en subventionnant, à l&rsquoexterne, des chercheurs provenant majoritairement du milieu universitaire. L&rsquoun des principaux enjeux de la présente politique est la reconnaissance juste et équitable des droits respectifs des chercheurs internes et externes et de leurs institutions.
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(Procédure) Modification importante à un projet ou une activité de recherche en cours (Available in French only)
Le présent document ne dresse pas une liste exhaustive de toutes les modifications qui peuvent survenir en cours de route, mais retient les principales qui méritent d&rsquoêtre prises en considération et qui doivent faire l&rsquoobjet d&rsquoun suivi particulier.
Procédure de modification (Téléchargez le document PDF)
(Procédure) Suspension ou annulation des travaux de recherche (Available in French only)
Il arrive que des difficultés sérieuses surgissent en cours de projet1. Celles-ci peuvent être suffisamment importantes pour remettre en question la poursuite des travaux. Le cas échéant, l&rsquoInstitut doit prendre les mesures appropriées et statuer sur la suspension ou l&rsquoannulation définitive des travaux de recherche. La présente procédure établit les balises en matière de suspension ou d&rsquoannulation des travaux, et les règles à suivre.
Procédure d'annulation (Téléchargez le document PDF)
Politique d'édition des rapports
Pour réaliser le volet de sa mission qui consiste à assurer la diffusion des connaissances et jouer un rôle de référence scientifique et d&rsquoexpert, l&rsquoIRSST produit, entre autres, des contenus de diverses natures. Cette politique d&rsquoédition établit les principes en vertu desquels la production scientifique et technique peut donner lieu à une publication officielle de l&rsquoInstitut. Il existe des directives et des modalités d&rsquoédition qui précisent les moyens appropriés pour uniformiser la présentation des publications et faciliter leur diffusion.
Politique d'édition des rapports (Téléchargez le document PDF)
