Policies and procedures
Research and development Ethics Policy for Research Involving Humans The Ethics Policy for Research Involving Humans is a means adopted by the IRSST and its personnel to appropriately address the different dilemmas or concerns associated with research involving humans. The IRSST's Research Ethics Committee supports this process; it must decide on the ethical validity of research projects involving humans carried out by IRSST researchers. Ethics policy (PDF document)
• Politique sur la propriété intellectuelle (Available in French only)
Devant la diversification et la complexité du monde de la recherche, l’IRSST doit se doter d’une politique en matière de propriété intellectuelle, incluant notamment les droits d’auteur et les brevets, qui corresponde aux nouvelles réalités. Cette politique s’avère d’autant plus nécessaire que l’IRSST est un organisme unique qui réalise, à l’interne, des projets de recherche menés par ses propres chercheurs, tout en subventionnant, à l’externe, des chercheurs provenant majoritairement du milieu universitaire. L’un des principaux enjeux de la présente politique est la reconnaissance juste et équitable des droits respectifs des chercheurs internes et externes et de leurs institutions. Politique sur la propriété intellectuelle(Téléchargez le document PDF)
(Procédure) Modification importante à un projet ou une activité de recherche en cours (Available in French only)
Le présent document ne dresse pas une liste exhaustive de toutes les modifications qui peuvent survenir en cours de route, mais retient les principales qui méritent d’être prises en considération et qui doivent faire l’objet d’un suivi particulier. Procédure de modification (Téléchargez le document PDF)
(Procédure) Suspension ou annulation des travaux de recherche (Available in French only)
Il arrive que des difficultés sérieuses surgissent en cours de projet. Celles-ci peuvent être suffisamment importantes pour remettre en question la poursuite des travaux. Le cas échéant, l’Institut doit prendre les mesures appropriées et statuer sur la suspension ou l’annulation définitive des travaux de recherche. La présente procédure établit les balises en matière de suspension ou d’annulation des travaux, et les règles à suivre.
Procédure d'annulation (Téléchargez le document PDF)
Politique d'édition des publications
Pour réaliser le volet de sa mission qui consiste à assurer la diffusion des connaissances et jouer un rôle de référence scientifique et d’expert, l’IRSST produit, entre autres, des contenus de diverses natures. Cette politique d’édition établit les principes en vertu desquels la production scientifique et technique peut donner lieu à une publication officielle de l’Institut. Il existe des directives et des modalités d’édition qui précisent les moyens appropriés pour uniformiser la présentation des publications et faciliter leur diffusion.
Politique d'édition des publications (Téléchargez le document PDF)
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